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Nos achats

Documents

Documents contractuels

Liste de documents contractuels, utilisés couramment dans les relations entre l'IRSN et ses fournisseurs.

  • Cahier des Dispositions Générales de l'IRSN (CDG)


Documents divers associés aux contrats :

  • Modèle d'attestation d'assurance
  • Règlement intérieur de l'IRSN
  • Déclaration de sous-traitance
  • Surveillance médicale pour le personnel

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